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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes” 15 rue du Simplon (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DDATC 50]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Simplon en Fêtes? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Simplon en Fêtes? (D03760) sise 15, rue du Simplon (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 5.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P024 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l?animation dans les mairies?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.