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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 7e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 SG 52]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association CJC, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d?organiser la 7e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris en décembre 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association CJC, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d?organiser la 7e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2005 (X01675).

Art. 2.- Une subvention de 7.600 euros est attribuée à l?association CJC située 11, rue Carpeaux (18e), afin d?organiser la 7ème édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2005 (X01675).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 7.600 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, rubrique 020, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?.