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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne”, dont le siège social est situé 2, rue Francis-de-Croisset (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 122]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Musique en Sorbonne-Ch?ur et orchestre de l?Université Paris-Sorbonne?, sise 2, rue Francis-de-Croisset (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, est attribuée à l?association ?Musique en Sorbonne-Ch?ur et orchestre de l?Université Paris-Sorbonne?, dont le siège social est situé 2, rue Francis-de-Croisset (18e), et dont l?objet est la diffusion du répertoire classique et contemporain ainsi que la recherche et l?enseignement musicaux (D01068 / 2005-01068).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.