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Déliberation

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DASCO 70]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 6 juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 6 juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est accordée à l?association Bureau des Arts de l?ESCP-EAP (BDA-ESCP-EAP) (n° Astre X02746), sise à l?ESCP-EAP, 79, avenue de la République (11e).

Art. 2.- Une subvention de 3.000 euros est accordée à l?association Bureau des Arts de l?Institut Supérieur de Commerce (BDA-ISC) (n° Astre X03280), sise 22, rue du Fort-de-Vaux (17e).

Art. 3.- Une subvention de 1.000 euros est accordée à l?association Bilboquet (n° Astre X05794), sise 10, villa Maurice-Rollinat (19e).

Art. 4.- Une subvention de 3.000 euros est accordée à l?association La compagnie du sarment (n° Astre X05795), sise 59, boulevard de Ménilmontant (11e).

Art. 5.- Une subvention de 800 euros est accordée à l?association La compagnie vapeur (n° Astre X05424), sise 27, rue Fontaine (9e).

Art. 6.- Une subvention de 1.000 euros est accordée à l?association Le grand Tuc (n° Astre X05796), sise 52, avenue Pierre-Semard 94210 La Varenne-Saint-Hilaire.

Art. 7.- La dépense correspondante (11.800 euros) sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P007, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.