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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Parvis Poétiques-Marc Delouze dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 172]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Les Parvis Poétiques-Marc Delouze ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 9 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association Les Parvis Poétiques-Marc Delouze, 52, rue Doudeauville (18e), dont l?objet est ?de créer, organiser, animer et développer des manifestations poétiques et littéraires?. Cette subvention a pour but de soutenir son ?Festival Permanent des Poésies dans le 18e arrondissement? en 2005 (D09344 / 2004-04619).

Art. 2.- La dépense correspondante soit 3.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.