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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvrev (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DDEE 72]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Lézarts de la Bièvre (5e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du conseil du 5ème arrondissement de la Ville de Paris, en date du 10 mai 2005 ;

Vu l?avis du conseil du 13ème arrondissement de la Ville de Paris, en date du 12 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l?association Lézarts de la Bièvre, qui a son siège social 24, rue de l?Arbalète 75005 Paris (X01763), en vue de la poursuite de ses activités.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 4.000 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 90, ligne P004 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.