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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ACP La Manufacture Chanson, 110 rue des Amandiers (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 156]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande d?attribuer à l?association ACP La Manufacture Chanson une subvention de fonctionnement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 11.000 euros, au titre de l?année 2005, est allouée à l?Association ACP La Manufacture Chanson, qui a son siège social, 110 rue des Amandiers (20e) (D03796/2004-03321).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.