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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DDATC 62]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Mouvement Mondial des Mères - France? ;

Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?association ?Mouvement Mondial des Mères - France?, domiciliée 56, rue de Passy (16e), pour qu?elle puisse aider les parents d?enfants de moins de 15 ans dans leurs fonctions éducatives et renforcer les liens sociaux entre les parents par le développement de groupes de parole et de formation.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D03702) ?Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2005.