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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre”, 24, rue de l’Arbalète (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 144]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 31 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 31 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Lézarts de la Bièvre? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Lézarts de la Bièvre?, dont le siège social est situé 24, rue de l?Arbalète (5e), pour l?organisation de la cinquième édition des journées portes ouvertes des artistes de la Bièvre (dossier X01763 / 2004-04595).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.