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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “Fédération Nationale du Folklore Français” (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DDEE 70]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 26 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 26 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Fédération Nationale du Folklore Français? (n° tiers : D00314), domiciliée 2, rue Achille-Luchaire (14e), pour l?organisation de ?l?élection de la Payse de France et de ses Demoiselles d?honneur?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.