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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DAC 165]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 30 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770), dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 10 mai 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 18.000 euros est attribuée à l?association ?L?Esprit Jazz? (D06770), dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e), et dont l?objet est de faire connaître, diffuser et développer la culture du jazz, musique universelle du XXème siècle, sous toutes ses formes, afin de l?aider à organiser la cinquième édition de son festival à Saint-Germain-des-Prés (6e) (2005-01071).

Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, article 6574, et ainsi répartie :

-rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention defonctionnement au titre de la culture? : 10.000 euros ;

-rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subvention defonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes? : 5.000 euros ;

-rubrique 422, ligne P015 ?Provision pour subventions defonctionnement au titre de la jeunesse? : 3.000 euros.