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Mai 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2005 [2005 DJS 231]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 mai 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 mai 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Puzzle Théâtre d?Assemblage? 11-15, rue de la Réunion (20e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Puzzle Théâtre d?Assemblage? (X01700) 11-15, rue de la Réunion (20e).

Art. 2.- La somme de 7.000 euros sera imputée au budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour les projets ?Les petits échassiers de la Réunion? et ?Masculin-Féminin? (dossiers 2004-05026 et 2004-05027).

La somme de 3.000 euros sera imputée au budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne P046 ?Provision pour subventions au titre de l?Observatoire de l?égalité femmes/hommes? pour le projet ?Masculin-Féminin?.