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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement au laboratoire Itodys de l’Université Paris VII - Denis Diderot (5e) destinée à l’organisation de séminaires sur les nanosciences. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 DASCO 166]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.700 euros au laboratoire Itodys de l?Université Paris VII

-Denis Diderot, 2, place Jussieu (5e), destinée à l?organisationde séminaires sur les nanosciences ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de deux mille sept cent euros (2.700 euros) est attribuée à l?Université Paris VII - Denis Diderot, 2, place Jussieu (5e) (numéro de tiers D01316).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P014, du budget de fonctionnement de l?année 2006 de la Ville de Paris.