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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Emir Abdelkader, Maison des Associations du 13ème arrondissement, Boîte 39, 11 rue Caillaux, 75013 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 DAC 357]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le Projet de délibération en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Emir Abdelkader ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée à l?Association Emir Abdelkader, qui a pour objet d?honorer la mémoire de l?Emir Abdelkader et dont le siège social est situé à la Maison des Associations du 13ème arrondissement, Boîte n°39, 11 rue Caillaux, 75013 Paris pour la réalisation d?une plaquette (X06004 2006_02303).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 nature 6574, rubrique 323, ligne P013; Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Mémoire.