Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Clowns sans Frontières”, sise 2, villa Marcès (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 SGRI 42]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement au profit de l?association ?Clowns sans Frontières?, sise 2, villa Marcès (11e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Clowns sans Frontières?, sise 2, villa Marcès (11e), pour l?organisation de spectacles et d?ateliers d?initiation artistique, réalisés par des artistes professionnels bénévoles, afin d?apporter, partout dans le monde, un soutien moral aux victimes de la guerre, de la misère et de l?exclusion (Tiers n° X02880 - Dossier n° 2006-03800).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005, du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.