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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 DVD 159]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 25 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 25 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Contraste? ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Contraste?, 8 bis, quai d?Amsterdam 93320 Pavillons-sous-Bois (n° tiers D09264), pour l?organisation de la 7e édition de l??Ourcq?athlon?.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 816, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.