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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers d’Artistes de Belleville” (32, rue de la Mare - 75020 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 DAC 313]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 27 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 27 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association les Ateliers d?Artistes de Belleville ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 27 juin 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association ?Les Ateliers d?Artistes de Belleville? dont le siège social est situé 32, rue de la Mare 75020 Paris pour permettre l?organisation des Journées Portes Ouvertes des ateliers d?artistes - (D01132-2006 _01493).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.