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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Terrain Vague (Titre Provisoire)”, située 43, rue Damrémont (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 DAC 389]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Terrain Vague (Titre Provisoire)?, située 43, rue Damrémont (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association ?Terrain Vague (Titre Provisoire)?, située 43, rue Damrémont (18e), pour la diffusion du spectacle ?Le Révizor? de Nicolas Gogol au Théâtre de la Cité Internationale du 9 octobre au 6 novembre 2006, (X01427 / 2006_03251).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 13.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.