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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “J’aime beaucoup ce que vous faites”, 18, place du marché Saint-Honoré (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2006 [2006 DAC 294]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 17 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?J?aime beaucoup ce que vous faites? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée à l?association ?J?aime beaucoup ce que vous faites?, dont le siège social est situé 18, place du Marché Saint-Honoré (1er), au titre de ses activités culturelles en 2006 (X06759 - 2006-01183).

Art. 2.- La dépense, soit 1.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.