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Juin 2001
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Conseil Municipal
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118 - Votes spécifiés par les groupes et le Conseiller non-inscrit de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2001


Le groupe du Mouvement des citoyens ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2001, DFAE 57 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2000.
2001, DFAE 59 - Approbation du compte administratif des états spéciaux d'arrondissement de 2000.
M. Jean-Pierre FRÉMONT ne participe à aucun vote au cours de cette séance.
Le groupe "Les Verts" s'abstient sur le projet de délibération suivant :
2001, DLH 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 17 logements sociaux de type P.L.I. sur la parcelle sise 12, rue de Nantes (19e).