Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 691]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Le 6e, Ateliers d?Artistes ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association Le 6e, Ateliers d?Artistes situé 2, rue Guynemer (6e) (D01152 / 2009-03348) pour l?organisation de ses projets artistiques en 2009.

Article 2 : La dépense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.