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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 26]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l?association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est allouée à l?association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique, dont le siège social est situé à la Maison des Associations, 5 rue Perée (3e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 3e arrondissement (D04044 / 2009-00797).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 nature 6574, rubrique 324, ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine?.