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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Amicale Châteaubriant, Voves, Rouillé Comité de Paris (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 722]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511- et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l?association Amicale Châteaubriant, Voves, Rouillé Comité de Paris ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est allouée à l?association Amicale Châteaubriant, Voves, Rouillé Comité de Paris, qui a pour objet de diffuser la mémoire des évènements qui se sont dérouler durant la période d?occupation et dont le siège social est situé 85 rue Charlot, IHS CGT Paris (3e) (X08495 / 2009-01863).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, chapitre 6574, rubrique 323, P013 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire?.