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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Cité Euroméditerranéenne de la Mode. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DDEE 265]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Cité Euroméditerranéenne de la Mode ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 8.000 euros est attribuée à l?association Cité Euroméditerranéenne de la Mode, La Cannebière 11, 13001 Marseille (2009 DDEE 265, Dossier n° 2009-04749, Tiers n° X08931).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris exercice 2009.