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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’Association La Flamme sous l’Arc de Triomphe (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 656]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association la Flamme sous l?Arc de triomphe ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 13.385 euros est attribuée à l?Association la Flamme sous l?Arc de Triomphe dont le siège social est situé 295-303 rue Saint-Jacques (5e) (A00135 / 2009-01208).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 323, ligne P004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des anciens combattants?.