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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Sirius Productions. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DJS 469]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Sirius Productions ;

Vu l?avis du conseil du 18e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Vu l?avis du conseil du 19e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 12 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 5.000 euros au titre de l?exercice 2009 est attribuée à l?association Sirius Productions (D005590/2009_03565) -16, rue Camille Flammarion (18e) pour son projet ?J?écris mon histoire? conduit dans les 18e, 19e et 20e arrondissements.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et exercice suivants, sous réserve de la décision de financement.