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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Collège de l’Emergence des Leaders et Entrepreneurs (CELE). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DJS 475]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Collège de l?Emergence des Leaders et Entrepreneurs (CELE) ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.500 euros, au titre de l?exercice 2009, est attribuée à l?association Collège de l?Emergence des Leaders et Entrepreneurs (CELE) (X08949/2009_04809) - Maison du Combattant et des Associations du 19e arrondissement - 20, rue Edouard Pailleron (19e) pour son projet de concours ?Jeunes Entrepreneurs de Paris?.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF 88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville, exercices 2009 et suivants, sous réserve de la décision de financement.