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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “Les ateliers d’artistes de Belleville” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 670]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association ?Les ateliers d?artistes de Belleville? ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 12 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1: Une subvention de 9.000 euros est attribuée à l?association ?les ateliers d?artistes de Belleville? dont le siège social est situé au 32, rue de la Mare (20e) (D01132 2009_03492).

Article 2 : La dépense correspondante d?un montant de 9.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.