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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Jeune Création (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 677]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Jeune Création ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 18.000 euros est attribuée à l?association Jeune Création dont le siège social est situé 6, Villa Guelma (18e), pour l?organisation de son salon (D03828/2009_03630).

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 18.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.