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MA 20 Subvention à l’Association Internationale culture sans frontière (20e) pour l’organisation de la remise du trophée la marmite d’or. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?Association internationale culture sans frontière - AICSF dont le siège social est situé 38, rue des Amandiers (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 2.500 euros est attribuée à l?Association internationale culture sans frontière - AICSF 38, rue des Amandiers (20e), pour l?organisation de la remise d?un trophée, ?La marmite d?or? dans le cadre d?un concours culinaire.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous réserve de la décision de financement.