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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association 1000 Visages Production. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DJS 422]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 8 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 8 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association 1000 Visages Production ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association 1000 Visages Production (X07399 2009_04254) - 31, rue Henri Barbusse (91170 Viry-Châtillon), pour son projet ?Ma Poubelle Géante?.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2009 et exercice suivants, sous réserve de la décision de financement.