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Juin 2001
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Conseil Municipal
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13 - VI - Question d'actualité de M. Jacques BRAVO, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à l'audit général financier, budgétaire et juridique de la collectivité parisienne, sur la totalité de son périmètre d'intervention

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2001


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons à la question d'actualité du groupe socialiste.
M. Jacques BRAVO a la parole pour le groupe socialiste et radical de gauche.
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Monsieur le Maire, je n'aurai pas besoin de 2 minutes 30 pour vous dire que sur votre proposition, le Conseil de Paris a décidé de faire procéder à un audit général financier budgétaire et juridique de la collectivité parisienne sur la totalité de son périmètre d'intervention.
Votre adjoint chargé des Finances, Christian SAUTTER, a pris l'heureuse initiative d'y associer directement la 1ère Commission.
Puis-je vous demander de nous préciser aujourd'hui où en est la mise en place de cet audit ? Quel est le calendrier des opérations envisagées pendant l'été et quel est le budget mobilisé à cet effet ? Merci, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Bravo ! On devrait vous applaudir plus longtemps, vu le temps que vous avez pris.
M. SAUTTER a la parole.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Monsieur le Conseiller, cher collègue, effectivement les 23 et 24 avril, le Conseil de Paris a pris la décision de lancer un audit des finances publiques de la Ville et du Département de Paris. Il a pris de façon distincte dans le cadre du budget primitif pour 2001 la décision de constituer une provision de trois millions de francs à cet effet, et j'y reviendrai.
Vous m'interrogez sur la mise en place. L'appel d'offre a été immédiatement diffusé et l'ouverture des plis est prévue pour le 20 juin dans les délais les plus rapides. Normalement, l'attribution du marché devrait avoir lieu au cours de la commission des appels d'offres du 11 juillet.
Les travaux sont prévus pour durer trois mois, mais si une prolongation était nécessaire, elle serait envisageable si des retards étaient pris - retards qui ne devraient pas être imputables au cabinet d'audit retenu. La 1ère Commission suivra, si je puis dire, en temps réel le déroulement de cet audit.
Vous m'interrogez sur le budget. J'ai mentionné la provision de trois millions de francs qui est dans le budget primitif pour 2001. Cette provision sera complétée si nécessaire au vu des résultats de l'appel d'offres.
Ce qui est important c'est que nous espérons que les organismes les plus importants dans ce domaine participent à cette compétition et nous y mettrons les moyens nécessaires.
Car le but qui est visé est vraiment important : c'est de faire la transparence des comptes financiers de la Ville et du Département. Les Parisiens et les Parisiennes l'ont souhaité le 18 mars et rien ne sera ménagé pour qu'ils aient satisfaction.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).