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Juin 2001
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Conseil Municipal
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117 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2001


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2001, JS 155 - Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement" (18e). - Montant : 23.000 F.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Desaix, entre les rues George-Bernard-Shaw et de la Fédération (15e).
2001, DVD 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Leibniz (18e).
2001, DVD 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la 3e phase de la revalorisation du cours de Vincennes (11e, 12e et 20e) : aménagement de l'avenue du Trône entre les boulevards Picpus-Charonne et la place de la Nation.
2001, DVD 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de changement des joints de dilatation du revêtement de surface de la place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et l'acquisition de dalles en granits divers.
2001, DVD 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés de travaux d'aménagement des quais hauts de la rive gauche entre les ponts de Sully et de la Concorde (5e, 6e et 7e) (lots nos 2 et 3).
2001, DVD 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstitution de l'étanchéité du pont Royal (1er et 7e).
2001, DVD 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la société "Sogeparc France" pour prolonger la concession du parc de stationnement "Notre-Dame" (4e).
2001, DVD 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appels d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation publique à Paris.
2001, DVD 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de rénovation et de renforcement du pont de la rue Charles-Renouvier (20e).
2001, DVD 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché concernant les travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation dans les 8e, 17e et 18e arrondissements (lot n° 5).
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2001, DAUC 65 - Quartier "Clignancourt nord" (18e). - Opération "Simplon-Amiraux". - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris relative à l'opération "Simplon-Amiraux". - Suppression du périmètre de droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.R.) relatif à l'opération "Simplon-Amiraux".
2001, DAUC 66 - Modification du P.O.S. du secteur "Pelée - Saint-Sabin" (11e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la modification de la réserve de voirie rue Pelée, la modification de la règle de hauteur des constructions en bordure de voie et la réduction de l'emprise d'un emplacement réservé pour l'Action sociale.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, PP 35 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres, d'une part, pour la réfection du carénage, la rénovation de la superstructure et de l'intérieur du bateau "Commandant Beinier" - centre de secours "La Monnaie" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, face au 11, quai de Conti (6e) et, d'autre part, pour la mise en oeuvre de locaux provisoires, sous forme de bungalows, à proximité immédiate du poste d'amarrage du bateau "Commandant Beinier".
2001, PP 38 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs implantés dans des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2001, PP 39 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides médicaux dans leurs récipients et le remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant à circuit fermé en oxygène respirable.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPA 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appels d'offres pour la réalisation de divers travaux de modernisation au stade des Poissonniers (18e).
2001, DPA 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux, de maîtrise d'oeuvre, de contrôle technique et de coordination santé-sécurité relatifs à l'opération de création d'une salle de sports sous l'esplanade des Invalides, rue Paul et Jean-Lerolle (7e).
2001, JS 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appels d'offres pour l'aménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Charles-Moureu (13e).
2001, JS 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en place d'un gazon synthétique pour le football au stade Paul-Faber (17e).
2001, JS 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appels d'offres pour l'amélioration des courts de tennis et des vestiaires des tennis des Sept-Arpents (19e).
2001, JS 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appels d'offres pour effectuer l'aménagement des locaux du gymnase Doudeauville (18e).
2001, JS 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appels d'offres pour l'amélioration et la mise aux normes des aires extérieures du centre sportif Maryse-Hilsz (20e).
2001, JS 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appels d'offres pour la restructuration des vestiaires et des douches de la piscine Georges-Rigal (11e).
2001, JS 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Bananeira" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Fontaine-au-Roi (11e).
2001, JS 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'un terrain d'éducation physique en revêtement synthétique au 59, rue Dunois (13e).
2001, JS 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Roller club de France" (4e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique Lepeu (11e).
2001, JS 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris est mouv'" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Z.U.S. de la Fontaine-au-Roi (11e).
2001, JS 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour effectuer la mise en conformité des installations hydrauliques et de la couverture mobile du bassin de 50 mètres à la piscine Georges-Hermant (19e).
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, DPE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux sur appel d'offres et d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du bassin versant du collecteur Vertbois (3e).
2001, DPE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, des marchés sur appels d'offres pour la réhabilitation du collecteur de Ménilmontant et des égouts adjacents (11e et 20e) et, d'autre part, les constats de conversion à l'euro qui fixeront les modalités de changement au 31 décembre 2001 de l'unité monétaire de compte desdits marchés.
2001, DPE 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du lieu d'appel "Trudaine" (9e).
2001, DPE 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur du Centre (3e et 11e).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, DAUC 89 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "Spie-Citra immobilier" en vue de l'exploitation d'une installation de réfrigération dans l'immeuble, 74-78, rue de Lagny et 33, rue Cuvier à Montreuil (Seine-Saint-Denis).
2001, DPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie un contrat d'aide financière à la location des bacs destinés à la collecte sélective des déchets ménagers dans les 1er, 3e, 7e, 11e et 13e arrondissements.
2001, DPE 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des postes de transformation des Services techniques de la Propreté de Paris.
2001, DPE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des affiches à Paris et l'élimination des graffiti sur les immeubles municipaux et départementaux (2 lots).
2001, DPE 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réparation des vérins hydrauliques des véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris.
2001, DPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de mobilier et matériels électroménagers pour les ateliers des Services techniques de la Propreté de Paris (3 lots).
2000, PJEV 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le pavillon Armand-Carrel situé dans le parc des Buttes-Chaumont (19e) (travaux de relevage du pavillon, mise en place de fondations et travaux de restructuration complète du bâtiment).
2001, PJEV 8 - Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'oeuvre signé avec "ARPENTERE/STUDINFRA" pour la réalisation du jardin dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).
2001, PJEV 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'entretien des réseaux d'eau du bois de Vincennes (12e).
2001, PJEV 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration des jardinets de l'avenue Reille (14e).
2001, PJEV 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de clôture dans les jardins de la porte de Saint-Cloud (16e).
2001, PJEV 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux liés à la plantation d'alignement sur la voie publique.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DASCO 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du jeune Adrien PETIT en réparation d'un préjudice corporel causé à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité n'incombe pas directement à la Ville de Paris.
2001, DASCO 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. HIRSCH GERDOLLE en réparation des dommages mobiliers survenus dans son appartement lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2001, DLTI 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et/ou la mise en oeuvre de réseaux de distribution, de systèmes de télécommunications, d'assistance et de prestations associées.
2001, DVLR 27 - Subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". - Montant : 129.849 F.
2001, DVLR 28 - Subvention à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2001, PP 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2000, DPA 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de rénovation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire, 15, rue Sorbier (20e).
2000, DPA 327 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de création d'un réfectoire et de réaménagement des locaux affectés au Réseau d'aide spécialisée des enfants en difficulté à l'école élémentaire, 5, rue Damesme (13e).
2000, DPA 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue et sur cour du groupe scolaire Paul-Valéry (16e).
2000, DPA 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux pour la modernisation des terrasses de l'école élémentaire A et le traitement des façades de l'immeuble des appartements du groupe scolaire, 56, rue de Picpus (12e).
2000, DPA 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures à l'école élémentaire, 4, rue de Florence (8e).
2000, DPA 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 112, boulevard Berthier (17e).
2000, DPA 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e).
2001, DASCO 50 - Acompte sur la subvention de fonctionnement 2001 à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant : 1.100.000 F.
2001, DPA 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des opérations relatives à la création d'un espace pédagogique de sciences physiques et à la modernisation du sol de cour au lycée Gaston-Bachelard, 2, rue Tagore (13e).
2001, DPA 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour de l'école élémentaire, 27, rue Las Cases (7e).
2001, DPA 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des bâtiments préfabriqués et de la modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 10 à 16, rue Riblette et 61, rue Vitruve (20e).
2001, DPA 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation des travaux d'extension du local des agents de service à l'école élémentaire A, 67, rue Damrémont (18e).
2001, DPA 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la construction d'un préau avec auvent au lycée d'enseignement industriel "Fernand-Holweck" (15e).
2001, DPA 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration dans les locaux de l'école maternelle, 4, rue du Fauconnier et de l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e).
2001, DPA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades d'un bâtiment à l'école élémentaire, 46, rue Boulard (14e).
2001, DPA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des sols du préau et de l'entrée à l'école élémentaire, 46, rue Boulard (14e).
2001, DPA 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 20, rue Maryse-Hilsz (20e).
2001, DPA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de remplacement des skydomes à l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia, et de modernisation des luminaires et faux-plafonds à l'école maternelle, 190, rue d'Alésia (14e).
2001, DPA 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de diverses opérations au groupe scolaire, 18-20, rue Maryse-Hilsz (20e).
2001, DPA 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de couverture du bâtiment côté rue Villehardouin au groupe scolaire, 52-54, rue de Turenne (3e).
2001, DPA 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des parquets, de la réfection du sol du préau et de la restructuration de locaux administratifs au collège Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e).
2001, DPA 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin, 44, rue Dussoubs (2e).
2001, DPA 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou 2 marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée technologique et professionnel Jacques-Monod, annexe Jean-Baptiste-Lulli, 44, rue des Jeûneurs (2e).
2001, DPA 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la construction d'une école polyvalente de 6 classes ainsi que d'un local à usage de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 14, rue du Simplon (18e).
2001, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures et de la porte d'entrée au centre "Paris-Lecture", 40, rue Corvisart (13e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DAC 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Compagnie Catherine Brieux" (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 50.000 F.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2001, DLH 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à des propriétaires occupants pour des travaux dans l'immeuble situé 28-32, rue des Maronites et 25, rue Etienne-Dolet (20e).
2001, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "4e Le Marais".
2001, DLH 42 - Modification de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I à contracter par la société "Le Richemont" en vue du financement d'un programme de restructuration et de transformation de l'immeuble communal situé 78, rue de la Chapelle (18e), en une résidence sociale de 65 logements P.L.A.-I.
2001, DLH 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 67, rue de la Mare, 32, rue Piat, 333, rue des Pyrénées, 20, rue des Envierges et 6, boulevard de Belleville (20e).
2001, DLH 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de 9 logements situés 6, boulevard de Belleville - 2, rue Etienne-Dolet, 14, boulevard de Belleville, 34, rue Etienne-Dolet, 31, rue des Maronites et 6, rue Etienne-Dolet (20e).
2001, DLH 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 20-24, rue de Belleville et 14-16, rue Dénoyez (20e).
2001, DLH 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 61, rue Myrha (18e), permettant de réaliser 17 logements sociaux pour étudiants de type PLUS.
2001, DLH 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "Le PACTE de Paris" les frais liés à la location et à l'installation de l'équipe d'O.P.A.H. "10e, Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" dans le local situé 58, rue d'Hauteville (10e).
2001, DLH 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 17 logements sociaux de type P.L.I. sur la parcelle sise 12, rue de Nantes (19e).
2001, DLH 112 - Programme de création d'ascenseur dans l'immeuble situé 26, rue François-Miron (4e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 135 - Octroi de la participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 224 logements locatifs sociaux situé 15-21-23, allée de Fontainebleau (19e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue des travaux de restauration de la façade sur rue, des 4 façades et de la couverture du clocher de l'église Saint-François-de-Sales (17e).
2001, DAC 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants aux marchés signés avec les sociétés "LEFEVRE", "ROUSSIERE" et "Les Charpentiers de Paris" pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration du clocher de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e).
2001, DAC 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le syndic de copropriété de l'immeuble, 20, place des Vosges (4e) une convention en vue de la restauration de la façade et des couvertures dudit immeuble.
2001, DAC 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration du tableau "Jésus guérissant les malades" de Jean-Perrin Granger, de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e).
2001, DPA 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades du conservatoire Darius-Milhaud (14e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DPA 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures à la Faculté de médecine des Cordeliers, 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e).
2001, DPA 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux de réhabilitation d'un escalier de la cour intérieure et des appuis et bandeaux de façades à l'Ecole Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e).
2001, DPA 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de la 2e phase des travaux de sécurité et d'électricité à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e).
2001, DPA 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de l'Université Paris VI "Pierre-et-Marie-Curie" d'une demande de permis de construire une mezzanine dans le bâtiment situé 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2001, DFAE 57 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2000.
2001, DFAE 60 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement de 2000.
2000, DPA 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation totale du système d'étanchéité des panneaux verriers ainsi que la mise en place d'un filtre anti-solaire sur la verrière à la mairie du 18e arrondissement (18e).
2001, DPA 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation de la couverture à la cantine d'entreprise du dépôt du bois de Boulogne, avenue de l'Hippodrome (16e).
2001, DPA 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de reprise de structure et de restructuration du bâtiment "Salle des fêtes" à la mairie du 19e arrondissement (19e).
2001, DPA 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux d'amélioration de l'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite à l'Hôtel-de-Ville, 29, rue de Rivoli (4e).
2001, DPA 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation de portes monumentales pare-flammes 1/2 heure au 2e étage de la mairie du 11e arrondissement (11e).
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, PP 40 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. - Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de 1999.
2001, PP 41 - Approbation du compte de gestion 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police).
M. Christian SAUTTER, M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
2001, DPE 62 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation des comptes administratif et de gestion de 2000.
M. Christian SAUTTER, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
2001, PJEV 50 - Approbation du compte administratif du budget annexe de fossoyage de 2000.
2001, PJEV 51 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget annexe de fossoyage au titre de l'exercice 2000.
M. Christian SAUTTER, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2001, DLTI 30 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 2000.
2001, DLTI 31 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service technique des Transports automobiles municipaux au titre de l'exercice 2000.
M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, rapporteurs.
2001, SGRI 1 - Subvention à l'association "Centre de recherches et d'études italiennes", 50, rue de Varenne (7e). - Montant : 30.000 F.
2001, SGRI 7 - Subvention à l'association "Union générale arménienne de bienfaisance" (16e). - Montant : 50.000 F.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2001, ASES 10 - Subvention d'équipement à l'association familiale catholique "A.F.C. Saint-Pierre-Saint-Dominique" au profit de la halte-garderie, 12, rue des Suisses (14e). - Montant : 25.000 F.
2001, DAUC 85 - Approbation du principe de la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et d'une crèche familiale dans la Z.A.C. "Champerret", 16, avenue Brunetière (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre et de déposer le permis de construire.
2001, DPA 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la restructuration de l'espace extérieur à la crèche, 12, rue Georgette-Agutte (18e).
2001, DPA 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la reprise des infrastructures de la cour-jardin à la crèche collective, 14, rue Auguste-Cain (14e).
2001, DPA 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la restructuration de la crèche collective, 131, rue Falguière (15e).
2001, DPA 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue des travaux de restructuration de la crèche, 1, rue Barrault (13e).
2001, DPA 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la création d'une halte-garderie de 20 berceaux dans l'immeuble, 29-33, rue Emeriau (15e).
2001, DPA 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié en vue des travaux de réfection du 2e étage à la crèche collective Breteuil, 14, rue d'Estrées (7e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.