Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 R. 62]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 25 novembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 25 novembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 10 novembre 2009 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l?environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris :

Formation plénière :

Titulaires :

M. François DAGNAUD

M. Etienne MERCIER

M. Denis BAUPIN

Mme Lynda ASMANI

Mme Fabienne GASNIER.

Suppléants :

Mme Anne LE STRAT

M. François VAUGLIN

Mme Fabienne GIBOUDEAUX

M. Gérard d?ABOVILLE

Mme Catherine BRUNO.

Formation spécialisée dudit Conseil appelée à statuer sur les déclarations d?insalubrité :

Titulaires :

M. François DAGNAUD

M. Etienne MERCIER.

Suppléants :

Mme Anne LE STRAT

M. François VAUGLIN.