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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Groupe Théâtre de l’écho” (20e), dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 657]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Groupe Théâtre de l?écho?, 53, rue Saint Blaise (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 12 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée à l?association ?Groupe Théâtre de l?écho?, 53, rue Saint Blaise (20e), au titre des projets culturels élaborés dans le cadre de la politique de la ville, pour soutenir les activités de l?association en 2009 (D05784 / 2009-04660).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 3.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.