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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 289]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts, dont le siège social est situé 5, passage Louis Philippe (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribuée à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts, situé 5, passage Louis Philippe (11e), dont 8.000 euros pour l?organisation des soirées Ouvrez les guillemets et 7.000 euros pour le festival Eldorado Music Club. D03931.

Article 2 : La dépense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, article 6574, rubrique 33 ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.