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Juillet 2003
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68 - Vœu déposé par M. LEGARET et les membres du groupe U.M.P. concernant les voeux

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2003


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous allons maintenant examiner en 5e Commission les v?ux 29 et 31 qui ne se rattachent à aucun projet de délibération.
Le v?u n° 29 a été déposé par le groupe U.M.P.
Monsieur GOUJON, vous avez la parole.
(M. Christian SAUTTER, adjoint, remplace Mme Anne HIDALGO, première adjointe, au fauteuil de la présidence).
M. Philippe GOUJON. - Je crois que Mme de CLERMONT-TONNERRE s'est exprimée à ce sujet déjà dans son intervention précédente, elle a même été l'objet d'un satisfecit de M. DAGNAUD.
J'espère que ce v?u sera voté puisque nous souhaitons simplement que l'administration de la Ville envoie à chacun des élus - c'est une demande bien modeste - d'ici le prochain Conseil, un tableau récapitulatif des v?ux adoptés depuis le début de la mandature et des suites qui leur ont été données.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Je vous remercie de cette présentation brève et tonique. C'est M. DAGNAUD qui va répondre.
M. François DAGNAUD, adjoint. - Notre Conseil est effectivement amené assez régulièrement à adopter des v?ux.
J'ai le sentiment que chacun de ces v?ux fait l'objet d'un suivi attentif et d'une mise en application assez rapide chaque fois du moins que cela relève d'une mise en application concrète.
Si nos collègues du groupe U.M.P. souhaitaient saisir l'Exécutif de v?ux particuliers qui n'auraient pas fait l'objet du suivi attendu, l'Exécutif est tout prêt à faire le point avec eux.
En attendant, il me semble que la communication aux élus d'un rapport sur les v?ux pourrait être utilement soumise à la conférence d'organisation parce qu'il me semble que cela relève davantage de l'organisation de nos travaux que du Conseil directement.
Je m'en remets à la sagesse de l'Assemblée mais j'aurais envie d'inviter le groupe U.M.P. à soulever cette question en conférence des Présidents et je pense que Christophe CARESCHE n'y ferait pas obstacle.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, François DAGNAUD.
Monsieur GOUJON, M. DAGNAUD s'en remet à la sagesse de l'Assemblée et pense que vous pourriez vous tourner vers la conférence d'organisation. Je vous donne la parole.
M. Philippe GOUJON. - La raison pour laquelle nous déposons ce v?u, c'est parce que nous nous sommes déjà tournés vers la conférence d'organisation où la demande a été faite, il n'y a pas été répondu de façon négative, mais nous voudrions formaliser cette demande. Vous suivez attentivement chacun des v?ux votés dans cette Assemblée. Il n'y a pas vraiment de problème à voter cette simple demande de tableau récapitulatif des v?ux tels qu'ils sont adoptés et exécutés par notre Assemblée.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Vous maintenez votre v?u ?
Je donne la parole à François DAGNAUD pour qu'il précise ce qu'il entend par "la sagesse de l'Assemblée".
M. François DAGNAUD, adjoint. - Le principe n'est pas en soi critiquable. Je me permettrai d'attirer l'attention sur un élément pratique : tel qu'il est formulé, le v?u propose que les élus reçoivent d'ici le prochain Conseil, c'est-à-dire entre juillet et août, un récapitulatif des v?ux. L'idée que le Conseil de Paris reçoive un état de suivi des v?ux votés peut-être une fois par an me paraît défendable, mais cette la formulation-là me paraît excessivement contraignante.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Vous proposez, Monsieur DAGNAUD, d'être favorable au v?u si on retire la première partie. C'est bien cela ?
M. François DAGNAUD, adjoint. - L'Exécutif ne s'oppose pas à l'adoption de ce v?u, s'il y a une majorité pour le voter.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Monsieur GOUJON, vous avez la parole.
M. Philippe GOUJON. - Je suis d'accord dans l'intérêt général de notre Assemblée et pour son bon fonctionnement que l'on considère qu'un tableau annuel soit transmis à notre Assemblée, et pas d'ici le prochain Conseil de Paris.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Le voeu n° 29 est proposé à notre suffrage sachant qu'on a retiré "d'ici le prochain Conseil de Paris" et qu'on met à la place "une fois par an", à la demande de l'Exécutif.
Tout ceci me semble très positif.
Je mets aux voix, à main levée, ce v?u ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le v?u amendé est adopté. (2003, V. 111).