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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Maison du Hip Hop” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2009 [2009 DAC 658]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 décembre 2009.

 

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Maison du Hip Hop?, 1, passage de la Fonderie (11e) ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 16 novembre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 12.000 euros est attribuée en 2009, à l?association ?Maison du Hip Hop?, 1, passage de la Fonderie (11e), pour le fonctionnement de sa structure, ses laboratoires de recherche musique, danse et arts graphiques ainsi que pour les évènements hors les murs (X07032 / 2009-04106).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.