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Juillet 2003
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5 - 2003, DFAE 60 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement pour 2002.2003, DMG 47 - Compte administratif de 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux.2003, DMG 48 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2002.2003, PJEV 80 - Compte administratif du budget annexe de Fossoyage de 2002.2003, PJEV 81 - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du budget annexe de Fossoyage de 2002.2003, PP 57 - Approbation du compte de gestion 2002 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police)

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2003


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 60 concernant le compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement pour 2002.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DFAE 60).
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DMG 47 relatif au compte administratif de 2002 du Service technique des Transports automobiles municipaux.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DMG 47).
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DMG 48 relatif au compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2002.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DMG 48).
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération PJEV 80 concernant le compte administratif du budget annexe de Fossoyage de 2002.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, PJEV 80).
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération PJEV 81 relatif au compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du budget annexe de Fossoyage de 2002.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, PJEV 81).
Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération PP 57 portant approbation du compte de gestion 2002 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police. Il s'agit du budget spécial de la Préfecture de police de Paris.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, PP 57).
(M. le Maire de Paris reprend place au fauteuil de la présidence).