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Déliberation

Subvention annuelle de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 77]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 15 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 15 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 25 janvier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 25 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?La boule sportive du 20e? (D04328 / 2004 04480), 24/26, rue du Docteur Gley (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Sporting club Bellevillois? (D02227 / 2004 04072), 1, rue de la Cour des Noues (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du collège Jean Perrin (D09593 / 2004 04521), 6, rue Eugène Reisz (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du lycée Maurice Ravel (D02198 / 2005 00196), 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Union sportive du collège Gambetta? (D03719 / 2005 00195), 149-151, avenue Gambetta (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Cercle culturel et sportif Le Vau? (D02186 / 2005 00170), 20, rue Le Vau - école primaire mixte A (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive du Collège Privé Notre Dame de Lourdes (ASNDL) (D04478 / 2004 04200), 16, rue Taclet (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Art et sport du patronage laïque du 20e? (D06353 / 2004 04567), 50, rue des Rigoles (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Vitruve (D02044 / 2004 04418), 3, rue Vitruve (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Les ailes de Saint-Fargeau? (D03815 / 2004 04536), 22, rue du Lieutenant Chauré (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Plus Loin? (D00731 / 2004 04293), 15, rue du Clos (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Paris Unlimited Speed? (X02400 / 2004 04574), 150, rue de Belleville (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Le Cercle d?Aikido Parisien le CAP? (X04899 / 2004 04456), 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 14.- la dépense correspondante, d?un montant total de 16.950 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.