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Fevrier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Fédération Française de Savate, Boxe Française et Disciplines Associées (n°D02195 / 2004 04255). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 1]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribuée à la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées, (n°D02195 / 2004 04255) 49, rue du Faubourg Poissonnière (9ème), pour l?organisation du championnat de France de Savate Boxe Française le 27 mai 2005 et du championnat du monde le 10 décembre 2005 au Stade Pierre de Coubertin (16ème).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.