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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 57]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations sportives du 9e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 31 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 18.700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Sporting Club du 9e?, (n° D01364 / 200500220), 7, rue Mansart (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros (dont 1.500 euros non reconductibles pour la préparation du Championnat du Monde Amateur) est attribuée pour l?année 2005 à l?association ?Boxing Athlétic Club IX?, (n° D05365 / 2005-00282), 11 bis, rue de Maubeuge (9e).

Art. 3.- La dépense correspondante, d?un montant total de 23.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005.