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Fevrier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP”, 18 rue de Vézelay, 75008 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DAC 52]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le Projet de délibération en date du 25 janvier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 760 euros à l?association ?Les Témoins de l?Histoire à la R.A.T.P.? ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 760 euros est attribuée à l?association ?Les Témoins de l?Histoire à la R.A.T.P.?, qui a pour objet de perpétuer la mémoire des grands hommes et des faits marquants de l?histoire, et dont le siège social est situé 18 rue de Vézelay, 75008 Paris. (A00134 ; 2004 04584).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 ligne 6574, rubrique 323, P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire.