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Fevrier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire et création numérique”, 8 rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DAC 57]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 25 janvier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l?association ?Mémoire et création numérique? ;

Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est allouée à l?association ?Mémoire et création numérique?, qui a pour objet de contribuer à la transmission de la mémoire, et dont le siège social est situé 8 rue des Jardins, 94230 Cachan (X04597 2004 04491).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 ligne 6574, rubrique 323, P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire.