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Fevrier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Les p’tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre”3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 25 janvier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Les p?tits poulbots ?uvre des gosses de la Butte Montmartre? 3, place du Tertre (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 24 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.800 euros est attribuée à l?association ?Les p?tits poulbots ?uvre des gosses de la Butte Montmartre? (D03574/2004 04336) 3, place du Tertre (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.