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Déliberation

Subvention annuelle de fonctionnement à onze associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 71]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 25 janvier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à onze associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 26 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du collège Honoré de Balzac (D00376/2004 04220),118, boulevard Bessières (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.240 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du collège Stéphane Mallarmé (D02893/2004 04137), 29, rue de La Jonquière (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive de l?école primaire 221 boulevard Pereire (D03591/2004 04901), 221, boulevard Pereire (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive Fortuny (X02200/2004 04539), 9, rue Fortuny (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du lycée Honoré de Balzac (D01902/2004 04250), 118, boulevard Bessières (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Saint-Charles (D02899/2005 00050), chez Lucien Baudron, 10, rue Lebouteux (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Pétanque Batignollaise? (D02903/2004 04394), 146, rue Cardinet (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du lycée d?enseignement commercial Maria Deraismes (D07287/2004 04554), 19, rue Maria-Deraismes (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Football Club Africa (FC Africa)? (X04890/2004 04731), 15, rue de Saint-Just (17e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?école Saint-Michel (X05272/2004 04049), 35, avenue de Saint-Ouen (17e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association scolaire sportive et culturelle Berthier (X00919 / 2005 00258), 149, rue de Saussure (17e).

Art. 12.- La dépense correspondante, d?un montant total de 9.302 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.