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Fevrier 2005
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association”Cirque et Percussions”, 9, rue Duhesme (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 108]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 9 février 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 9 février 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 janvier 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Cirque et Percussions?, 9, rue Duhesme (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 24 janvier 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Cirque et Percussions? (X02263/2005-04505), 9, rue Duhesme (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provisions pour subventions?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.