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Juillet 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1998 [1998 R. 32]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juillet 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juillet 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Maire de Paris, en date du 30 juin 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au sein de l'Organe des établissements d'enseignement privé compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d'association :
* Ecole privée Massillon, 9, rue du Petit-Musc (4e) :
- M. Claude ROLAND, en remplacement de M. Pierre-Charles KRIEG, désigné le 23 octobre 1995, décédé.
* Ecole privée des Francs-Bourgeois, 21, rue Saint-Antoine (4e) :
- M. Claude ROLAND, en remplacement de M. Pierre-Charles KRIEG, désigné le 23 octobre 1995, décédé.