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Mars 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Omnisport Paris-XV" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1996 [1996 D. 267]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 2 avril 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 2 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 mars 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Omnisport Paris-XV" (15e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 11 mars 1996 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'objectif de 210.000 F est attribuée, au titre de 1996, à l'association "Omnisport Paris-XV", 38, rue de Dantzig (15e), à titre de soutien à ses activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.