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Mars 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 1996 [1996 D. 237]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 3 avril 1996. Reçue par le représentant de l'Etat le 3 avril 1996.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e) ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 70.000 F est attribuée à la Fédération française d'escrime, 14, rue de Moncey (9e), pour l'organisation du Challenge international de Paris qui a eu lieu les 27 et 28 janvier 1996.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Provision pour animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.